Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...ain renfermant une villa en construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr
    ...rmant une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 5·fr
    ...itions du présent décret sont astreints à une période probatoire d...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 32·fr
    ...la parcelle 234 du cadastre de la Basse Vallée de la Medjerdah (zo...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ...ntrats y relatifs seront enregistrés à l'Organisation de l'Aviatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...- Sont prohibés en tout temps, la chasse, la destruction, la captu...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 6·fr
    ...- Les agents des différentes administrations et des établissements...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ...ssement Public à caractère industriel et commercial doté de la per...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en un ensemble de constructions compr...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 7·fr
    ...Article 18 Registration This agreement, its annex and all amendm...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 22·fr
    ...enant une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu propre à la Construc...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 14·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 16·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T. Pr la légalisation de la signature...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 11·fr
    ...4 - Chaque partie prend les mesures juridiques, administratives et...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 43·fr
    ...Une rue et au-delà constructions Héritiers Hédi Mrad et Mustapha M...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu propre à la construc...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 21·fr
    ... de terre nues propres à la construction d'une contenance dénoncée...