Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 21·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 18·fr
    ...Les agents permanents, aussi bien techniques qu'administratifs, so...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu propre à la construc...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 7·fr
    ...ternationale pour y être enregistrés. Fait à Tunis, le 18 octobre...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'usine d...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 23·fr
    ... de terre sur laquelle sont construits des magasins et une cour, d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 26·fr
    ... Genève par le Conseil d'Administration du Bureau International du...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 19·fr
    ...ntrepreneur de transports terrestres ou d'un entrepreneur de group...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ... médecin assermenté de l'Administration, ou par un médecin de la S...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 6·fr
    ...973 ANNEE 1974 Commis d'Administration Pour le 12ème échelon : E...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...- l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 26·fr
    ...Aux termes d'un procès-verbal en date du 7 mai 1962, enregistré à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 16·fr
    ...lle de terre comprenant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 26·fr
    ... Support du son - Tête d'enregistrement - Les antennes de télévisi...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 9·fr
    ...Les agents permanents aussi bien techniques qu'administratifs sont...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 20·fr
    ...Ahmed ben Hadj Ali ben Fredj, au nom de la Coopérative de Construc...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 18·fr
    ...ovembre 1972 Attachés d'administration Pour le 9ème échelon : M...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 14·fr
    ...La Commission peut ordonner toute mesure d'instruction qu'elle cro...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ...s locaux nécessaires à l'administration rationnelle et efficace de...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 9·fr
    ... 170 Zone IX, Secteur B du Cadastre de Souk-el-Arba. ## AVIS DE C...