Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 4·fr
    ...e le bord Sud de la piste des Oasis en direction du Nord-Est jusqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 18·fr
    ...Impasse Sidi Bhar sur partie et sur le restant un magasin apparten...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 10·fr
    ...bilité, et reprend, à cette occasion, l'ensemble des dispositions ...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 2·fr
    ...les réalisations de travaux occasionnels ». Art. 3. — Le Premier ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 5·fr
    ...1) La direction du Monde Arabe; 2) La direction Afrique - Asie; 3)...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ..., d'une façon habituelle ou occasionnelle à une activité concurren...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 17·fr
    ...un terrain qui sert d'entrée à un magasin, appartenant à M. Hadj S...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 20·fr
    ...tées par les locataires à l'occasion de l'exploitation du fonds. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...La Société Modern Leasing SA représentée par son directeur général...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ...Toutefois, à l'occasion de ces transactions, il peut assister ses ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 34·fr
    ...arsa au lieu dit Saniet Er-Rastasi, près de Hai Emour Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ...— Les droits que l'institut est habilité à percevoir à l'occasion ...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...capacité - obligation et libération - contrats et quasi-contrats -...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ...3°) Extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    ...ents du contrôle fiscal à l'occasion de la vérification du relevé ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 64·fr
    ...riété bornée consiste en un magasin et un alou de 1ère étage et 2è...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne, HASIB BOURGUIBA. ## ST...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr
    ...omprenant deux chambres, un magasin son vestibule et une citerne a...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ...- Une grande salle à charpente couverte de tôle, - Un grand magasi...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    ... du domaine public pourrait occasionner à ses installations. - soi...