Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 46·fr
    ...ain rectangulaire composée de plusieurs niveaux accessibles à trav...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 19·fr
    ...nistre de l'agriculture à l'exclusion des textes à caractère régle...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 4·fr
    ...es sont effectuées dans un ou plusieurs services non soumis à son ...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 6·fr
    ...tèle et achalandage) et à l'exclusion des éléments corporels et du...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 48·fr
    ...La propriété est composée de plusieurs édifices : - une construct...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 32·fr
    ...offre sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Tunis. 4.6...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 8·fr
    ... Produits de confiserie à l'exclusion de la Halwa | 5.000 D | | ...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 39·fr
    ... en faux plafond ou se trouve plusieurs lampes électriques et la m...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 36·fr
    ...nal Officiel sous peine de forclusion et déchéance. Cet avis a ét...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 42·fr
    ...0328012007, pour "exploiter exclusivement en tant que restaurant p...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 12·fr
    ...Cette délégation ne peut avoir pour objet les attributions exclusi...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 49·fr
    ...Deux ou plusieurs personnes physiques ou morales peuvent constitue...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 3·fr
    ...les obligations, droits et forclusions visés aux articles 50 et 51...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 19·fr
    ...scrire en espèces au profit exclusivement de Mr Mohamed Ben Hariz,...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 5·fr
    ...— En cas de perte d'un ou plusieurs exemplaires d'une autorisation...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 59·fr
    ...te insertion sous peine de forclusion. N° B-762 ## CONSTITUTION ...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 17·fr
    ...tion 4) Nomination d'un ou de plusieurs commissaires aux comptes. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 16·fr
    ...10 Dinars l'une à attribuer exclusivement à des nouveaux actionnai...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 37·fr
    ...s au J.O.R.T sous peine de forclusion. Cette annonce a été publié...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 23·fr
    ...e timbre dû est à la charge exclusive des particuliers, nonobstant...