Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 12·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 11·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Kair...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 30·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 27·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 8·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 3·fr
    ...Le ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire Vu...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 15·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 41·fr
    ...ppement agricole à la direction générale des immeubles agricoles a...
  • Journal Officiel·2023 / N°065·page 5·fr
    ... Hybride | Tardif | Limagrain Europe / Agro-services | 2022 | | ...
  • Journal Officiel·2015 / N°080·page 2·fr
    ...2394 Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliq...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 13·fr
    ...1) Est ajouté après le deuxième paragraphe du paragraphe II bis de...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 16·fr
    ...4 - Le demandeur du changement de vocation de la terre agricole su...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 27·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1992 / N°008·page 3·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE NOMINATIONS Par décret n° 92-169 du 2...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 21·fr
    ...| | 6 | 100 | 48995 Tunis (parcelle 10) | El Battan | Terrain agr...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 23·fr
    ...- L'observatoire national agricole est chargé de : - mettre en pl...
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 12·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 8·fr
    ...2 - Le comité supérieur du ministère de l'agriculture est un organ...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 24·fr
    ...lusieurs pistes à exploitation agricole dont les coordonnées (X=65...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 9·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 décembre 2001, portant h...