3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1962 / N°039·page 19·fr...le de terre complantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 35·fr...pieds d'oliviers, divers arbres fruitiers (une cinquantaine) une m...
- Journal Officiel·1964 / N°008·page 14·fr...er au Km 11, complanté d’arbres fruitiers et des constructions y é...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 19·fr...ker au Km 11, comptant d'arbres fruitiers et des constructions y é...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 36·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 42·fr...le de terre complachée d'arbres fruitiers comprenant 3 puits situé...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr...comprenant 88 pieds d'oliviers, divers arbres fruitiers, une maiso...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 32·fr... de terre comprenant des arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr...ée de 100 oliviers et 80 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 49·fr... d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, sis à Sfax, sur la rout...
- Journal Officiel·1961 / N°038·page 10·fr...e de quelques variétés d'arbres fruitiers, figuiers et amandiers, ...
- Journal Officiel·1969 / N°055·page 18·fr...moderne, des oliviers et arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1974 / N°074·page 25·fr... une construction et des arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 20·fr...de palmiers, oliviers et arbres fruitiers, limitée : Au Sud : Jen...
- Annonces Légales·2019 / N°038·page 12·fr...fond des plantations des arbres fruitiers des pieds d'oliviers un ...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr...attiers, d'oliviers et d'arbres fruitiers. Ils déclarent qu'ils s...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 19·fr... de jeunes oliviers et d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 37·fr... pieds d'oliviers et 170 arbres fruitiers, limité : - A l'Est : A...
- Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr...4° Un jardin complanté de quelques arbres fruitiers. Construction...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 4·fr...rs, palmiers-dattiers et arbres fruitiers avec puits, dit « Menzel...