Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 24·fr
    ...## REQUISITION N° 57.174 ## GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA Suivant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 34·fr
    ...153698-50 En vertu d'un procès verbal en date du 3/1/2017 enregis...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 8·fr
    ...Le procès-verbal de cette assemblée est enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 40·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ...cet immeuble, situé à Sidi Zaied Houmt Souk Djerba consiste en une...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 37·fr
    ...Hariz et Mseddi Esc B n° 2 Sfax Suivant procès-verbal de l'assemb...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 39·fr
    Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations du dit Conseil...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 34·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 Juill...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 3·fr
    ...Centre Urbain Nord - Lotissement AFH LOT A4 - 1080 Tunis Registre...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 5·fr
    ...Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive t...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 59·fr
    ...rant à la rue Habib Thameur, Korba - Nabeul. Avocat poursuivant :...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 6·fr
    ...- Les zones requérant l'établissement d'un plan d'aménagement urba...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 24·fr
    ...Route Attar, Sidi Hassine Sijoumi Km 7 Suivant procès-verbal de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 39·fr
    ...1421290A/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 6·fr
    ...373360T Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 34·fr
    ...1031545J/A/M/000 Suivant procès-verbal et acte ssp en date du 23 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 19·fr
    ...1225062T/P/M/000 CNSS n° 324590-28 Suivant procès verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 10·fr
    ...Immeuble Yasmine Tower, 4ème étage, Bureau 4.1, Centre Urbain Nord...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 40·fr
    ...'hydrocarbures dit permis « Chorbane », Vu l'arrêté du ministre d...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 9·fr
    ...Lot 36 cité Mekki Souissi Naasène Par procès-verbal de l'assemblé...