Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 19·fr
    ...c tous les pouvoirs énoncés au statut les plus étendus. - Cogéranc...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des agents de l'Etat...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 3·fr
    3- Dépôt d'une copie du statut du procès-verbal de la réunion de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 11·fr
    ...3 000 Dinars Suivant le statut en date du 21/5/2014 enregistré à l...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 86·fr
    ...Activités sanitaires privées **Objet de la prestation** : créatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...L'absence de constatation un mois après l'expiration du délai, lor...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 8·fr
    ...Objet de la prestation : Attribution de la carte de photographe sp...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 5·fr
    ...— Agents de constatation principaux Pour le 3ᵉ échelon : Abdelaz...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 33·fr
    ...La production animale Objet de la prestation : Les équipements et ...
  • Journal Officiel·2012 / N°057·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 5·fr
    Vu le décret n° 73-114 du 17 mars 1973, portant statut particulier...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 6·fr
    Vu le décret n° 85-267 du 15 février 1985 portant statut particuli...
  • Journal Officiel·2024 / N°159·page 10·fr
    ...20 - Les attestations officielles doivent : a) être précises et ex...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 6·fr
    ...Article 26 (nouveau) - La direction de l'accueil, des prestations ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 2·fr
    ...Un exemplaire du PV et des statuts mis-à-jour ont été déposés au R...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 45·fr
    ...office du thermalisme Domaine de la prestation : thermalisme Objet...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 6·fr
    ... du 12 décembre 1983 fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 4·fr
    ...1°) toute vente de produit, toute prestation de service, toute off...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 13·fr
    ...Domaine de la prestation : Marine Marchande. Objet de la prestatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 55·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du …………, relatif aux prestations a...