Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 19·fr
    ...- Les limites territoriales de l'arrondissement Mezraya sont repré...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 7·fr
    ...ment dans la circonscription territoriale du gouvernorat dans lequ...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 18·fr
    ... les États ou leurs sections territoriales autonomes, - la prépara...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 19·fr
    ...ée à la recette des finances territorialement compétente selon un ...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 3·fr
    ...— Les limites territoriales de cet arrondissement sont définies co...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 18·fr
    ...t de l'une de ses structures territorialement compétentes, - La ré...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 1·fr
    ...tation de la circonscription territoriale de la Justice Cantonale ...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 31·fr
    ...ones de compétences - La mer territoriale - Le plateau continental...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 16·fr
    ...2 - La compétence territoriale de chacune des commissions médicale...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 10·fr
    ...dans le cadre de son ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 26·fr
    ...al au développement agricole territorialement compétent, sur propo...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 10·fr
    ...e la commune dans le ressort territorial de laquelle une opération...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 13·fr
    ...istère chargé de la culture, territorialement compétent. Art. 3 -...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 6·fr
    ...t 2009, fixant la compétence territoriale des tribunaux cantonaux....
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 24·fr
    ...sont fixées dans les limites territoriales des gouvernorats dans l...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 8·fr
    ...— Le Quartier Maritime est, dans les limites territoriales de sa c...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 20·fr
    ...ans le cadre de leur ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 50·fr
    ...nter à la recette de finance territorialement concerné pour régler...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 15·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de N° 102 Journal Offi...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 112·fr
    ...le Gouvernorat territorialement compétent ## Lieu d'obtention de ...