Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...ces, de l'équipement et de l'habitat et de l'agriculture sont char...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ...e une construction à usage d'habitation, rez-de-chaussée et premie...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 32·fr
    ...terre contenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 10·fr
    ...s et de l'équipement et de l'habitat du 20 juin 1960, du 11 févrie...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr
    ...C'est un local d'habitation construit sur un terrain de superficie...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 8·fr
    ...Cet immeuble consiste en une maison à usage d'habitation au rez de...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 3·fr
    ...priété d'immeubles à usage d'habitation. Art. 2. — Le montant tot...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa à usage d'habitation, d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation comprenant un rez de chaus...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 46·fr
    ...Consiste à tout l'immeuble à usage la d'habitation composé de 2 ét...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat ou son représentant; - Le Pré...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 15·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, 16, rue E...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 16·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 38·fr
    ...Sur cette parcelle est édifiée une villa à usage d'habitation, com...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 30·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 26·fr
    ...sition d'immeubles à usage d'habitation, négociation et commercial...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 47·fr
    ...onstruction (bord) à usage d'habitation avec les avantages y ratta...