Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 798 résultats pour ""FRE""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 38·fr
    ...Alfred CURCURU et Mardochée GUANINE, anciens Gérants dont la démis...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...Khalfat Amor Zohdi, demeurant à Tunis, rue Suffren; 2. — Madame A...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 24·fr
    ...er du 1er août 1969. Hassen B. Fredj Gzara, à compter du 1er août ...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 13·fr
    ...euves une note exprimée en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...pprécier la faisabilité de l'offre de service, doit présenter un d...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 18·fr
    ...Ali Ben M'Hamed Ben Fredj Zadam; 3°) M. Ahmed Ben Ali Ben Amor Do...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 3·fr
    ...nie, Louise), Roy (Raymond, Joffre, Arsène). Zone d'El Bothan : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...dahem N° 30 dénommé « Emilie Alfred » objet du titre foncier N° 50...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 22·fr
    ...umises au régime forestier souffrent de nombreuses insuffisances. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...laire faisant ressortir le chiffre d'affaires imposable toutes tax...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 43·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerkennah (Sidi Fredj) Justice et Gou...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres varaint de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 118·fr
    ...Boutiques appartenant à Fredj M'Sakni et au-delà Rue Sidi Abdallah...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 21·fr
    ...r déclaration mensuelle de chiffres d'affaires, une demande selon ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 8·fr
    ... à compter du 1er octobre 1973 Fredi Latifa, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 4·fr
    ...10568 Fredj Bellaïche, né le 3 septembre 1937 à la Goulette (Tunis...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 19·fr
    ... Caisse Foncière, au nom de M. Fredj ben Kacem Khedinallah El Boua...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 17·fr
    ...Reydon Louis Emile Hector, au nom des héritiers Chapelé Alfred, en...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 6·fr
    ...Catayac Alfred, et fixant la contribution due par ce propriétaire;...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...mmobilières au-dessus d'un chiffre limite fixé par arrêté du Minis...