Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 685 résultats pour ""AMBRE""
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...celle de terre comprenant 2 chambres et un houch, d'une contenance...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 46·fr
    ... de 1ère instance de Tunis (chambre commerciale) en date du 3 févr...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 30·fr
    ...L'adjudication aura lieu à la chambre des créés du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 36·fr
    ...e l'extérieur, renfermant 3 chambres, une cuisine, une véranda don...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 6·fr
    ...demandent à être traités en chambre particulière de 1 à 4 lits, au...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 33·fr
    ...D'un jugement rendu par la 4ème chambre du Tribunal de Grande Inst...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr
    ...ouane ainsi qu'au siège des chambres de commerce; ils indiquent le...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 15·fr
    ... El Asakra composée de deux chambres donnant l'une sur l'Est et l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 21·fr
    ...celle de terre comprend une chambre construite de pierre et du sab...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 25·fr
    ... comprenant un puits et une chambre, limité au Sud et à l'Est par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 30·fr
    ...TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE TUNIS Chambre Commerciale FAILLIT...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 14·fr
    ...Article 110 - Les aires non couvertes, les hangars, les chambres f...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 4·fr
    ...Au nom du Peuple; La chambre des députés ayant adopté; Le Présid...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...mière instance de Kairouan (chambre des crimes). L'avocat poursui...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...u matin, à l'audience de la Chambre des Saisies Immobilières du Tr...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 9·fr
    ...demi au-dessus du sol de la chambre qu'on veut éclairer quand elle...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr
    ...l'audience et par devant la chambre des créées du Tribunal de Prem...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 33·fr
    ...Les enchères auront lieu devant la chambre des créées du tribunal ...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 18·fr
    ...6 à 9 heures du matin en la chambre des créés du Tribunal de Premi...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 25·fr
    ...d'habitation, un dépôt, une chambre et un terrain complanté d'arbr...