...Ces deux habitations sont occupées par les parties saisies et leur...

...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...

...e Abdelwahab et une maison d'habitation comprenant trois pièces, e...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...

...environ, 1 puits, 1 habitation et 300 oliviers, âgés de 6 ans déli...

...lles de terre comprenant des habitations une écurie et un puits d'...

...'Est et du « houen » (enclos habitation) qui lui est attenant du c...

...ière renfermant une maison d'habitation et la deuxième complantée ...

...m consistant en une maison d'habitation située à Bizerte, Hai El A...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...

...ouverte en tuiles, à usage d’habitation pour ouvriers agricoles. ...

...rger renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...

...« La Construction, la location, l'exploitation d'immeubles d'habit...

...ux à usage de bureau et/ou d'habitation. 3) Contributions et cotis...

...La propriété bornée consiste en une maison à une habitation, d'une...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Promulguons la loi dont la ...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...

...rain renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...