Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 22·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 18·fr
    ...Il s'agit d'une habitation, composée d'un rez-de-chaussée contenan...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 35·fr
    ...t une construction à usage d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 40·fr
    ...in comprenant deux maisons d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr
    ...b », comprenant une maison d'habitation se composant de 2 pièces e...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 22·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 37·fr
    ...Banque de l'habitat, en personne de son représentant juridique soc...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...Maison d'habitation sise au Kram, banlieue de Tunis, super, fiche ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...térieur duquel se trouve une habitation comprenant trois pièces, u...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation et veille à leur cohérence...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ...la totalité d'une olivette, une maison d'habitation et un magasin ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 13·fr
    ...Monsieur Mohamed Ghorbel, ingénieur en chef, directeur de l'habita...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 39·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son PDG demeurant en son siège...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 62·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 24·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ...e une construction à usage d'habitation comprenant un rez de chaus...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 13·fr
    ...uction d'immeubles à usage d'habitation à condition qu'ils n'aient...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Promulguons la loi dont la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 39·fr
    ...rre comprenant des maisons d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...