Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 5·fr
    ...— Le décret susvisé n° 73-129 du 27 mars 1973 est abrogé. ART. 3....
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 35·fr
    ...2010N00850FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce Maître Mabrouk Ah...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 45·fr
    ...thmen Ben Mohamed Touhami Ben Mabrouk Tayeb a cédé à Mrs Daou Ben ...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 6·fr
    ...— L'arrêté du 5 avril est abrogé. Tunis, le 25 janvier 1985 Le M...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 15·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 3·fr
    ...gimes de sécurité sociale sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 8·fr
    ...u 2 octobre 1998 susvisé, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 4·fr
    ...OUACHI HAYE | YOUSFI KHEUFA | MABROUKI HOUDA | B. KHEUFA HAYKAL |...
  • Annonces Légales·2004 / N°117·page 3·fr
    ...- Ridha Ben Mohamed Ben Haj Mabrouk Braik, demeurant à Amirat Elho...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 3·fr
    ...huissier-notaire à Haffouz est abrogé. ## SECRETARIAT D'ETAT À L'...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 3·fr
    ...2-290 du 18 septembre 1972 est abrogé et remplacé par l'article su...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 31·fr
    ...mai 1976, Monsieur Allala Ben Mabrouk Ben Messaoud Rahmani, Tunisi...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 50·fr
    ...Propriété Kamel Mabrouk. Superficie du terrain 930 m². Surface c...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 3·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté susv...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 91·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du deuxième paragraphe de l'arti...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 29·fr
    ...6) Zineb Bent Mabrouk Ben Ahmed Issaoui demeurant à Jehinette délé...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 18·fr
    ...Mabrouk B. Salah B. Mohamed Journalier demeurant à Sidi Assaker. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 37·fr
    ...0964 quittance n° MO18327, Mr Mabrouk Ettriki deumerant à Ghomrass...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 22·fr
    ...Wassila Bent Amor Ben Mabrouk Sakrafi. L'acheteur : Mohamed Ben H...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...