Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 8·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation et plantations, située à K...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 14·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ...a) Deux locales à usage d'habitation comprenant : Le 1° : 5 pièce...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr
    ...1° Une maison d'habitation, couloir, six pièces, salle de bains, c...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 25·fr
    ...n sur celui-ci d'immeubles d'habitation, ou de coordonner les acte...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 17·fr
    ...## Lot unique Maison d'habitation sise au Kram, Banlieue de Tunis...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat. Art. 6. — Les autoroutes te...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 21·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation avec un magasin, située à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr
    ...Une maison d'habitation rue de Sicile au Kef, comportant un rez-de...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 19·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 5·fr
    ...ances, de l'équipement, de l'habitat et du transport et de l'agric...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 52·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 23·fr
    ... m² et comprend une maison d'habitation de deux pièces, cuisine W....
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 43·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Ksour Essaf Eddou...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 9·fr
    ...néral de l'agence foncière d'habitation à compter du 22 novembre 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 5·fr
    ...## Secrétariat d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat M. Bertr...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 8·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Ain Garci, Déléga...