Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 14·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitations ; Vu le code forestier e...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 9·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat. Secrétai...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 67·fr
    ...— La totalité D'UN IMMEUBLE surélevé d'un étage, à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 41·fr
    ...i route de Naassen à usage d'habitation, limitée au Sud par Labidi...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation située à S...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 34·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 21·fr
    ... fruitiers avec une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 28·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation en cours de construction d...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec jardi...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 32·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 32·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 33·fr
    ...rdin renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 53·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 43·fr
    ...La totalité d'une maison d'habitation s'ouvrant à l'Est sise à Zao...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr
    ...48751 Tunis, représentant un appartement d'habitation au 3ème étag...