Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 27·fr
    ......) et des locaux à usage d'habitation. Toutes ces constructions ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 31·fr
    ...L'ensemble de la villa à usage d'habitation sise au 72, Avenue Hab...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; ### Décretons : **ARTICLE ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 29·fr
    ...Cet immeuble est à usage d'habitation. Il comprend quatre pièces, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et deux pa...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 15·fr
    ... et en partie d'une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 29·fr
    ...3°) Une maison d'habitation qui fait partie de la huilerie. 4°) U...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 59·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 11·fr
    ...Villa à usage d'habitation connue sous le nom «Saniet El Mandra», ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 23·fr
    ...at de Sousse n° E202 usage d'habitation comprenant un salon, deux ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 23·fr
    ...uel est édifiée une maison d'habitation comprenant une verandah, 4...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 18·fr
    ...## Deuxième lot Une maison à usage d'habitation renfermant une pi...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 24·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 9·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation ainsi que sa responsabilit...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 6·fr
    ...ectation de cet immeuble à l'habitation de la famille ou à son usa...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu le code de l'aménagement...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 16·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Monastir, avenue...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 60·fr
    ...s, zones, villages et toutes habitations se rapportant aux activit...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 14·fr
    ...eds d'oliviers, une maison d'habitation, une étable et quelques pe...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ...a) Tout le bouche (maison d'habitation), ouvrant à l'est et compre...