Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 10·fr
    ...en charge des obligations souscrites. ## 5.4. Tribunaux compétent...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 15·fr
    ...réalable sur les questions inscrites à la délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 8·fr
    ...e présenter des observations écrites sur les griefs relevés contre...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 39·fr
    ...nt légal; société anonyme, inscrite au registre de commerce Tunis ...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 11·fr
    ...Sté Zarzis Béton, société à responsabilité limitée inscrite au reg...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 7·fr
    ...## PROGRAMME ##### Epreuves Ecrites Obligatoires 1. Développemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 25·fr
    ...Les actions non souscrites à titres irréductibles seront attribuée...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 44·fr
    ...- 12 et 11 réponses exactes au cas où une rencontre inscrite dans ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 6·fr
    ...2.** — Les parcelles expropriées seront inscrites au sommier du Do...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 20·fr
    ...acune ont été entièrement souscrites par huit (8) personnes morale...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 38·fr
    ...ilotes comporte des épreuves écrites portant sur les programmes de...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 30·fr
    ...2 kgs ; - adresse claire et lisible écrite en caractères arabes ou...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 12·fr
    ...aux familles nécessiteuses inscrites au registre national de la pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 40·fr
    ...Banque de Tunisie, société anonyme, inscrite au R.C. sous le n° B ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 38·fr
    ...Amen Bank, au nom de son représentant légal, inscrite au registre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 51·fr
    ... à responsabilité limitée, inscrite au registre de commerce sous l...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 9·fr
    ...Le Tribunal autorise la publication prescrite par l'article 2 du d...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 7·fr
    ...ce, les actions ainsi non souscrites seront attribuées aux actionn...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 27·fr
    ...ar son représentant légal, inscrite au registre de commerce sous l...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 28·fr
    ...4°) En conséquence, la succursale a été inscrite au registre de co...