Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 23·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 17·fr
    ... de terre nue comprenant une habitation et un puits d'une contenan...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 34·fr
    ...s à l'indivis d'une maison d'habitation en co-propriété avec ses f...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 53·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation et ses dépenses située à S...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 35·fr
    ...e cinquantaine) une maison d'habitation de deux pièces et un puits...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...**But :** Construction des maisons d'habitation aux fonctionnaires...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 22·fr
    ...e plusieurs locaux à usage d'habitation, d'un vestibule sur lequel...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr
    ...bres fruitiers, une maison d'habitation de deux pièces et un puits...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance de 92 mèt...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 4·fr
    ...2° Usage, habitation, usufruit, emphytéose. Les servitudes réelles...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 38·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 10·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, 11, rue F...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 32·fr
    ...lle est édifiée une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 17·fr
    ... porte du nord au patio de l'habitat qui est composé de : - Une pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 17·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation ainsi que de sa responsabi...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...