3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1959 / N°021·page 13·fr...ermant 200 oliviers, 100 arbres fruitiers environ, deux locaux d'h...
- Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr...action d'un lot planté d'arbres fruitiers et sa construction sis à...
- Journal Officiel·1971 / N°045·page 18·fr...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, sis dans la ...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 33·fr...2° Toute la totalité d'une terre complantée de divers arbres fruit...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr...ne parcelle complantée d'arbres fruitiers, située à Henchir Boulda...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 17·fr...rie ainsi qu'un jardin d'arbres fruitiers et un puits, située à He...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr...omplanté d'orangers et d'arbres fruitiers et renfermant un puits a...
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr...eds d'oliviers et autres arbres fruitiers, a été l'endroit connu s...
- Journal Officiel·1963 / N°011·page 16·fr...tée de 85 oliviers et 12 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 30·fr...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d’arbres fruit...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr...attiers, d'oliviers et d'arbres fruitiers, située à Bouchemma, Che...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 27·fr...n clôturé renfermant des arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 17·fr...ns plantés d'oliviers et arbres fruitiers. Il appartient aux inté...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr...e) Un jardin complanté d'arbres fruitiers (oranges et mandarines, ...
- Journal Officiel·1965 / N°003·page 12·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle comptant de 4 arbres ...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr...ers et 75 jeunes pieds d'arbres fruitiers, entourée de lignes de b...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr...mplantée d'oliviers et d'arbres fruitiers, située à Kettana, Gouve...
- Journal Officiel·1990 / N°036·page 10·fr...plantations existantes d'arbres fruitiers; 5) L'arrachage des viei...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 34·fr...e de terre complantée en arbres fruitiers et oliviers située à Ker...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 51·fr...nant 120 oliviers et des arbres fruitiers, d'une superficie de six...