Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE L'EXCELLENTIE # REMUNERATION DES FONCTIONNISI...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 31·fr
    Lieu et date de la licitation : l'audience des criées au tribunal ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-4 Octobre 1963 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 4·fr
    ...## CHAPITRE I ## ACTES JUDICIAIRES ### Article 2 Chaque État co...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 50·fr
    ...8- La participation aux enchères : La participation aux enchères ...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 48·fr
    ...Rachid Ben Mohamed Kabani, domicilié au 5, rue Syphax, Tunis, ayan...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 53·fr
    ...158.550,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 16·fr
    ...de son insertion au Journal Officiel de la République Tunisienne, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 38·fr
    ...n° 51365 Tunis dénommé «Meriem Naouara» dont la superficie est de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 26·fr
    ...La réduction porte sur une superficie de...kilomètres carrés soit ...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 23 Novembr...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 7·fr
    ...- le cadre des commissaires de police, - le cadre des officiers de...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10 - 14 Août 1973 1...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 16·fr
    ...Page 1016 Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 46·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 28·fr
    ...V agissant pour son compte sollicite l'autorisation d'établir et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 59·fr
    Le RDC de la villa est d'une superficie approximative de 197 m² co...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ...iciaire applicables au Corps des Contrôleurs des Règlements Munici...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 4·fr
    60 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Janvier 1959 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er Décembre 1961 ...