Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 30·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 4·fr
    soumise à une autorisation préalable accordée par ladite autorité,...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 17·fr
    ...1-3 - Autorisation d'ouverture d'un établissement touristique (ann...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 26·fr
    ...Autorisation exceptionnelle pour la chasse de la faune sauvage pré...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 37·fr
    ...- La STEG doit obtenir les autorisations nécessaires pour la réali...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 20·fr
    ...- être titulaire d'une autorisation d'exercice de l'activité affér...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 2·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 4·fr
    ...— Est ratifié le décret-loi n° 78-4 du 27 septembre 1978, autorisa...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 6·fr
    ...— Les demandes d'autorisation de transfert. Art. 2. — Le présent ...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 32·fr
    ... de l'autorisation - vérifier les données de l'autorisation - perc...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 24·fr
    ... service des ventes et des autorisations à la régie de l'exploitat...
  • Journal Officiel·2004 / N°084·page 3·fr
    ...en professionnel pour la titularisation d'un agent temporaire de l...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 31·fr
    ...incipe :** - Une demande d'autorisation d'exercice du transport oc...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 15·fr
    ...pter du 16 octobre 2014 (régularisation). Par décret Présidentiel...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 13·fr
    ...L'autorisation est donnée une seule fois et n'a pas à être renouve...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 14·fr
    pour son compte sollicite l'autorisation pour modifier son dépôt d...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 16·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 10·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 20·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 71·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et secrétaires...