Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 6·fr
    ...orat de Monastir dont le siège sera à Sidi Bennour. Le nombre des ...
  • Journal Officiel·2021 / N°071·page 2·fr
    ...2 - Le présent décret Présidentiel sera publié au Journal officiel...
  • Journal Officiel·2021 / N°076·page 2·fr
    ...2 - Le présent décret Présidentiel sera publié au Journal officiel...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 54·fr
    ...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2016X00449DIVD2 ## Avi...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 57·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 26·fr
    ...L'ancienneté dans la nouvelle situation administrative sera compta...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 38·fr
    ...Le Titulaire ne sera tenu ni de construire, ni de garder des insta...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 38·fr
    ...- pour l'année 2020, il sera dépensé durant le mois de septembre 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 5·fr
    Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 3·fr
    ...a) La surface couverte par les constructions ne sera pas augmentée...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 52·fr
    ...A défaut de quoi son droit sera déchu de cette participation. Il e...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 23·fr
    ...— Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée en justifiant de son i...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 32·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...Que ce prix serait payable en totalité à la souscription. Que les...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 9·fr
    ...La liste des jurys de correction des épreuves écrites sera fixée p...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr
    ...— sous la dénomination « El Anabib »; — dont le siège social serai...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 22·fr
    ...Cheffai Ben Laid El Khouni, en qualité de propriétaire, sera effec...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 18·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 16·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 4 juillet 1961, pa...