226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·2026 / N°059·page 13·fr...xé au présent décret, et ce pour l'intégrer au périmètre du projet...
- Journal Officiel·2022 / N°067·page 37·fr...| 96 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°92045 | Non immatri...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 37·fr...| 295 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°67962 ...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 58·fr...| 434 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°22000 ...
- Journal Officiel·2019 / N°075·page 19·fr...2 - L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du Projet...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 32·fr...**Au Nord** El Menzah Supérieur Du sommet extrême Nord du périmètr...
- Journal Officiel·1971 / N°046·page 5·fr...| Superficie | Noms du propriétaire ou présumé tel. | | --- | ---...
- Journal Officiel·2004 / N°087·page 67·fr...7 - La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du pr...
- Journal Officiel·1988 / N°059·page 3·fr...Monsieur Salah Baccari est nommé conseiller auprès du Président de...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 18·fr...— Le montant du prix du progrès social décerné à une entreprise es...
- Journal Officiel·2018 / N°057·page 11·fr...4 - Le bénéfice de l'avantage prévu par le présent décret gouverne...
- Journal Officiel·2022 / N°082·page 1·fr... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 19·fr...| 110 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94629 (réquisition ...
- Journal Officiel·2025 / N°008·page 12·fr...| | 10 | 654 Conforme à la parcelle A Du plan T.P.D n°54810 (n° d...
- Journal Officiel·2018 / N°019·page 6·fr...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par les dispo...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 9·fr...La limite Nord du présent permis est en partie contiguë à la limit...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 30·fr...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
- Journal Officiel·1985 / N°028·page 8·fr...Le point (6) de la délimitation du périmètre communal actuel de Je...
- Journal Officiel·2004 / N°052·page 59·fr... à l'alinéa a) du paragraphe 1 de l'article 6 du présent Protocole...
- Journal Officiel·2005 / N°057·page 97·fr...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...