Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2026 / N°059·page 13·fr
    ...xé au présent décret, et ce pour l'intégrer au périmètre du projet...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 37·fr
    ...| 96 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°92045 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 37·fr
    ...| 295 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°67962 ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 58·fr
    ...| 434 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°22000 ...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 19·fr
    ...2 - L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du Projet...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 32·fr
    ...**Au Nord** El Menzah Supérieur Du sommet extrême Nord du périmètr...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 5·fr
    ...| Superficie | Noms du propriétaire ou présumé tel. | | --- | ---...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 67·fr
    ...7 - La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 3·fr
    ...Monsieur Salah Baccari est nommé conseiller auprès du Président de...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 18·fr
    ...— Le montant du prix du progrès social décerné à une entreprise es...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 11·fr
    ...4 - Le bénéfice de l'avantage prévu par le présent décret gouverne...
  • Journal Officiel·2022 / N°082·page 1·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 19·fr
    ...| 110 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94629 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 12·fr
    ...| | 10 | 654 Conforme à la parcelle A Du plan T.P.D n°54810 (n° d...
  • Journal Officiel·2018 / N°019·page 6·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par les dispo...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 9·fr
    ...La limite Nord du présent permis est en partie contiguë à la limit...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 30·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 8·fr
    ...Le point (6) de la délimitation du périmètre communal actuel de Je...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 59·fr
    ... à l'alinéa a) du paragraphe 1 de l'article 6 du présent Protocole...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 97·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...