28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 38·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Journal Officiel·1989 / N°001·page 10·fr...istiques, industrielles et d'habitation; Vu la loi n° 76-85 du 11...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 4·fr...n dite « Houche », à usage d'habitation; 4° la parcelle contenant ...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 23·fr...rre, comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 21·fr...ière comprenant une maison d'habitation et un terrain nu, le secon...
- Journal Officiel·1963 / N°052·page 11·fr...t une construction à usage d'habitation, immatriculé sous le nom d...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 20·fr...erre comprenant une maison d'habitation, située à Fouchana, Déléga...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 35·fr...el a été édifié une maison d'habitation non achevée et comportant ...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 34·fr...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 16·fr...café maure, locaux à usage d'habitation, etc., le tout d'une super...
- Journal Officiel·1958 / N°009·page 12·fr...stant en une grande maison d'habitation construite en grosse maçon...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr...uction composée d'un local d'habitation de 4 pièces, cuisine, w.c....
- Journal Officiel·1967 / N°043·page 26·fr...erre renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr...rain comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 16·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 27·fr...Secrétariat d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat (Service des...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 9·fr...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 27·fr...'une comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncé...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 17·fr...) la totalité d'une maison d'habitation, à Gafsa. Il appartient a...