Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 22·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Hai El Khadra, 3 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 16·fr
    ...L'habitation comporte trois pièces, départagées par un couloir, cu...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...a) Deux locaux à usage d'habitation ouvrant tous deux sur la route...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 19·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin avec maison d'habitation...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr
    ... et grenadiers et un local d'habitation se composant de 2 chambres...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 26·fr
    ...ant également d'une maison d'habitation et d'une autre pièce au cô...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 12·fr
    ...la totalité de la maison d'habitation dite Dar Abd Allah ben Haj, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ...nfermant une pièce à usage d'habitation, limitée au Sud : terre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 14·fr
    ...— La totalité d'un immeuble surélevé d'un étage, à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 24·fr
    ...Une coopérative de construction d'habitations à ses adhérents ayan...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 44·fr
    ... une petite maison à usage d'habitation, limitée : - Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 29·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 17·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre** Une maison à usage d'habit...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 35·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...membre - un représentant du ministère de l'équipement et de l'habi...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr
    ... en bon état et une maison d'habitation. Il a pour limites : Au ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 23·fr
    ...tère de l'Équipement et de l'Habitat (MEH) en qualité de maître d'...