Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 18·fr
    ... des affaires économiques sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2009 / N°028·page 13·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 9·fr
    ...| TRABELSI RAOUF B AHMED | EL MABROUK SONIA | LABIDI ELYES | | C...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 18·fr
    ...D NEE NIEH SOUHIRA | BEN AMOR MABROUKA | SAMET HICHEM | SALEM SELM...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 2·fr
    ...mel Mzoughi, Latifa Fatnassi, Mabrouka Mejri, Naziha Mejri, Mounir...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 18·fr
    ...à compter du 1er juillet 1971 Mabroug Mohamed, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 31·fr
    ...83-156 du 18 février 1983 sont abrogées à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 5·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 19 juin 1993. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 15·fr
    ...Mohamed Ali Mabrouk, CIN n°00338310, domicilié au cabinet de Maîtr...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 8·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 3·fr
    ... n°M039924 Monsieur Najib Ben Mabrouk Ben Sadok Ameur titulaire de...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 3·fr
    ...u Code des Douanes susvisé est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 20·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 2 décembre 1964 est abrogé. Tunis, le 21 se...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 8·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 5 janvier 1965 est abrogé.
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 28·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 5 janvier 1965 est abrogé.
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 44·fr
    ...eur Général Monsieur Boubaker Mabrouk. — L'Union Internationale d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 54·fr
    ...Mabrouk Ben Amor Boudriga, à l'Est : Béchir Chouari et à l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 2·fr
    ... et 36 de la Constitution sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 29·fr
    ... Tunis son avocat maître Adel Mabrouk. Avocat poursuivant : Maîtr...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 4·fr
    ...— Sont abrogées parmi les dispositions de l'article 5 de la loi su...