Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 5·fr
    ...— Monsieur Hassine Boussaffara est autorisé à subdéléger sa signat...
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 4·fr
    ...ing privé daté du 26/7/2022 signature légalisée devant la municipa...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 12·fr
    ...fonds de commerce, dont les signatures ont été légalisées les 15 e...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 7·fr
    ...4/ D'adopter la signature conjointe du Directeur Général et du dir...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 63·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 8·fr
    ...Administration, déléguer sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 48·fr
    ... spécial écrit revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 40·fr
    ...ers, La légalisation de la signature ainsi que la certification d...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 34·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 2·fr
    ...1972, portant délégation de signature ………………………………………… 969 ## AVI...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 53·fr
    ...ants ayant conjointement la signature et les pouvoirs les plus éte...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 62·fr
    ...mandat spécial revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 35·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 53·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 13·fr
    ... d'un contrat défini par la signature de la commune de municipalit...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 6·fr
    ...te sous-seing privé portant signature légalisée de contractants à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 14·fr
    ...ouvoirs les plus étendus et signature sociale sans limitation de d...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 27·fr
    ...8.021 Pour la légalisation de la signature : Le Président de la M...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 23·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 29·fr
    ...il 2008, et approuve par la signature du chef de bureau de contrôl...