Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 15·fr
    ...les 34/168 d'une maison d'habitation, sise à Téboulba, au lieu dit...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat; — Le directeur général des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...dustriel, professionnel ou d'habitation en vue de leur permettre d...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en olivette et une maison d'habitatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; - 1 représentant de l'Union ...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 11·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat prévues par la législation re...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 20·fr
    ...Il y est édifié une maison d'habitation de quatre pièces, cuisine ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 8·fr
    ...lisation de locaux à usage d'habitation ou de campement à l'except...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 29·fr
    ...elle de terre et une villa d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 11·fr
    ...« VILLA ROSALIE » N° 25.073 et comprenant un local d'habitation co...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 42·fr
    ...celles de terre comprenant 2 habitations et 2 puits, d'une contena...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat, - un représentant du ministè...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 4·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique; Décr...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 30·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - un représentant du ministèr...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 41·fr
    ...La propriété bornée consiste en un alou d'habitation d'une contena...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 13·fr
    ...ntée comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    ...s constituée en une maison d'habitation ouvrant à l'impasse de Sid...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...b », comprenant une maison d'habitation se composant de 2 pièces e...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr
    ... autre partie pour l'usage d'habitation se composant de quatre piè...