Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr
    ...essité d'exercer un effet dissuasif en ce qui concerne leur commis...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 11·fr
    ...onds de commerce, dénommé « Magasin Maâmouri de vente de produits ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 15·fr
    ... de commerce à l'enseigne « MAGASIN GENERAL », sis à Tunis, Avenue...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 57·fr
    ...5 622 | 129 705 | | Prets occasionnel/fonds social | 5 759 | 6 7...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 24·fr
    ...t des devises importées à l'occasion de ce voyage et cédées à la B...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    ...**Désignation du bien immobilier à vendre :** Un magasin construit...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 34·fr
    ...consistant en un magasin et une maison d'habitation surélevée d'un...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 8·fr
    ...hil) de la délégation de Essousasi, gouvernorat de Mahdia est conv...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 7·fr
    ...1° Extrait de l'acte de naissance; 2° Extrait du casier judiciair...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 19·fr
    ...s locaux, établissements ou magasins. - justifier du capital néces...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 4·fr
    ...e de naissance; 3) extrait de casier judiciaire ayant moins de 3 m...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ...Un procès-verbal est rédigé à l'occasion de chaque réunion. Les d...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ...t de l'armée 4) un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 10·fr
    ...du 1er juin 1974 Abdelhaziz Touasi, à compter du 16 juin 1974 Brah...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...Les différends qui peuvent surgir à l'occasion de l'interprétation...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 91·fr
    ...AHMAR DALENDA BT ABDELHAM | JELASI EP HRAIRI MONIA BT OTHMAN | ROM...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 32·fr
    ...1) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons, unique ou...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 5·fr
    ...3°) Extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...ve la porte d'entrée du dit magasin; Au nord-est : la boutique ap...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 33·fr
    ...chaîne de stockage et de distribution d'objets, notamment de casie...