Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 5·fr
    ...capacité - obligation et libération - contrats et quasi-contrats -...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 24·fr
    ..., d'une façon habituelle ou occasionnelle à une activité concurren...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 23·fr
    ... un terrain comprenant deux magasins, située à Tunis, rue de la Se...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...Le dit fonds, exploité dans le magasin sis au Souk des Blaghglas n...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 6·fr
    ...Ils doivent par la même occasion faire immatriculer ces travailleu...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 10·fr
    ... concerné qui peut, à cette occasion, présenter ses observations a...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 9·fr
    ...nt à l'armée 5) un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 24·fr
    ...1) Un extrait du casier judiciaire délivré depuis un (01) an au ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 2·fr
    ...l est et prend en charge le magasin personnellement et assume tout...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 9·fr
    ...Tunis, le 5 juin 1971 Le Ministre de l'Economie Nationale TUASI ...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 12·fr
    ... à caractère personnel, à l'occasion de leur traitement, d'une man...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 87·fr
    ...CH HALIMA BENT ALI | TRABELSI WASILA EPSE | | DARDOURI HAMADI BE...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 11·fr
    ... au concours 4) un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 29·fr
    ...let 1975 1471 comprenant 2 magasins située à Sfax, triq El Kassar...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 15·fr
    ...ctions nouvelles émises à l'occasion de l'augmentation du capital ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 11·fr
    ...— Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 6·fr
    ...de naissance; 3°) extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 33·fr
    ...Loasis de Jerssine. Avis en Vue de l'Obtention d'un Certificat de...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 14·fr
    ...au concours; 6) un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 11·fr
    ...« Ex Piacentino », consistant en deux magasins, un petit local à u...