Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 39·fr
    ...eur d'administration centrale classe exceptionnelle. Par arrêté d...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 16·fr
    ...ploitation d'un établissement classé de deuxième catégorie consist...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 19·fr
    ...tration pour l'année 2018. 4. Classification des résultats de l'ex...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 6·fr
    ...nts et les commissions), - la classification des impôts, - la taxa...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 2·fr
    ...Vingt dinars par classe (20 dinars) Conditions liées à la réparti...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 5·fr
    ...— classification et distinction des crimes, délits et contraventio...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 14·fr
    ...12 du 3 juin 1968, procède au classement des candidats après addit...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 5·fr
    ...Monsieur Anouar Berraies, ministre plénipotentiaire hors classe au...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 16·fr
    ...'ouverture de la procédure de classement des créanciers en vue de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 64·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, class...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 10·fr
    ...de commerce d'un café de 1ère classe Matricule fiscal 1622909F sis...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 32·fr
    ...ture Tunisienne d'Articles de classement « Le PROGRES » **SARL a...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 26·fr
    ...Ces lotissements sont classés en trois catégories, qui peuvent êtr...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 36·fr
    ...angue et la littérature arabe Classe : scientifique Objectifs : co...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 34·fr
    ...Samir Souissi tout le fonds de commerce constitué d'un café classe...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 21·fr
    ...20, émanant du juge chargé du classement des créanciers et la dis...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 10·fr
    - superviser le déroulement des épreuves et leur correction, - cla...
  • Journal Officiel·2004 / N°077·page 4·fr
    ... appartenant au premier grade classés à l'échelon quatre (4) et su...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 7·fr
    ...ommerce utilisé comme café de classe «1» situé à Cité Ennasr km4 M...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 13·fr
    ... Commune de Sousse, pour être classées et incorporées dans le doma...