Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr
    ...ésidant dans l'un des pays ou territoires de la zone franc autres ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 25·fr
    ...r Numéro 11.660 dénommé « LES PERRIÈRES » ayant été égarée, prière...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 13·fr
    ...er du 28 octobre 1976 Mohamed Jerri, à compter du 1er novembre 197...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 97·fr
    ...nement et de l'Aménagement du Territoire | 1 875 000 | 160 000 | 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ..., selon le cas, au gouverneur territorialement compétent aux fins ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 10·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dhekra Erriadh située...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 8·fr
    ...à compter du 1er janvier 1976 Kerrif Hassoumi, à compter du 25 jui...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 5·fr
    ...ant à la recette des finances territorialement compétente dans les...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...égional et à l'aménagement du territoire; Ces membres sont nommém...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...bligatoires sur l'ensemble du territoire de la République pour tou...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 23·fr
    ...un service actif, sur tout le territoire de la Tunisie. En outre,...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 21·fr
    ...er du 1er juillet 1970 Sadok Gherri, à compter du 8 juillet 1970 S...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 8·fr
    ...cer ces fonctions sur tout le territoire de la Tunisie; b) est in...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 9·fr
    ...1930 seront appliquées sur le territoire de la commune de Gafour à...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 37·fr
    ...s la présidence du gouverneur territorialement compétent, les repr...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 30·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire - un représentant du mini...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 85·fr
    ... HAJAH | MME BOYZID OHEIDA | CHERRI HAJSEH | | MR R OHAJHA ELWAT...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 17·fr
    ...ation directe et exclusive du territoire douanier tunisien. Ces ti...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 28·fr
    ...omaines de l'Etat sur tout le territoire de la République. B. — P...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr
    ... en recouvrement dans tout le territoire de la République Tunisien...