Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 21·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires au pré...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 35·fr
    ...ier n° 67320 Tunis dénommée « MABROUKA » objet de la parcelle n° 7...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 36·fr
    ...çant résidant à Jendouba cité Mabrouk titulaire d'une carte d'iden...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...au sud Mabrouk Khayat et Abdelbasset Héni, à l'est par un logement...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 8·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Art. 4. — Le ministre de...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 109·fr
    ...IRI JALLOUL | SMIRI KAMEL BEN MABROUK | | SMIRI HOUCINE | SMIRI ...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 7·fr
    ...des sociétés commerciales et d'abroger les anciens statuts. - D'a...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ...embre 1969 au 15 mars 1970 est abrogé. Monsieur Ahmed Bounanni es...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ...embre 1969 au 15 mars 1970 est abrogé. Monsieur Ahmed Bounanni es...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 17·fr
    ...— Est abrogé le décret du 3 juillet 1947 sus-visé. ART. 4. — Les ...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 27·fr
    ...le 2 juillet 1977, volume 380, numéro 354, Monsieur Mabrouk Ben Kh...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 30·fr
    ...ition déposée par Maître Adel Mabrouk agissant pour le compte de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 7·fr
    ...ervices actifs des douanes est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 4·fr
    ... vendu à Madame Nadia Bent El Mabrouk Mehedhbi la totalité du fond...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 16·fr
    ...65 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures et contraires à...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 11·fr
    ...El Moncef, Mabrouka, Hadda, El Mansâ, Mbarra et Dhrifa et la deuxi...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 41·fr
    ...Mohamed Ben Mabrouk Ben Hassen et Mr. Tlijani Ben Ahmed Hergal ont...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 9·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 17. - Les ministres...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 31·fr
    ...privé rédigé par maître Barez Mabrouk avocat demeurant avenue 02 m...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 4·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions de l'alinéa premier de l'article...