Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 45·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Sfax, trig Tunis,...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 61·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 24·fr
    ...« La Marsa Habitat », dont l'immatriculation a été demandée par Mo...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 11·fr
    ...ces, de l'équipement et de l'habitat, des communications, du comme...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 15·fr
    ...elle est élevée une maison d'habitation de quatre pièces et dépend...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 5·fr
    ...national d'amélioration de l'habitat sont remplacées par l'express...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...meubles de rapport à usage d'habitation, commercial, en vue de leu...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 59·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, un garage...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 23·fr
    ...truction à usage de maison d'habitation qui s'y trouve édifiée. L...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr
    ... nue comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...e construction d'immeubles d'habitation « Les Oliviers », dont les...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 27·fr
    ...La totalité d'un « Doux » à l'usage d'habitation, avec ses dépenda...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 66·fr
    ...a mise en valeur agricole, l'habitat, l'infrastructure et l'équipe...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 8·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, sur proposition de l'Ingénie...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un jard...