Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...'Est et du « houch » (enclos habitation) qui lui est attenant du c...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr
    ...Secrétariat d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat. Visa : N° ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 30·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...t une construction à usage d'habitation, sise à Sfax, sur la route...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation dont une p...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr
    ...la rue du Riche sur laquelle ouvre l'étage a usage d'habitation ; ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ...lles de terre renfermant des habitations d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 14·fr
    ...s, comprenant deux maisons d'habitation contiguës, composées chacu...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 43·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 49·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 15·fr
    ...ure, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ...es unes aux autres à usage d'habitation, chaque villa comprenant u...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...le Secrétaire d'État aux Travaux Publics et l'Habitat et M. le Sec...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr
    ...6 oliviers et d'une maison d'habitation avec un vestibule dont le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 46·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation ainsi que de sa responsabi...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 46·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 7·fr
    ...## Secrétariat d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat M. Salin...