...Parcelle n° 1 : Au Sud : Parcelle n° 2. A l'Est : Parcelle n° 6....

...| 4 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50905 | Non immat...

...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 30 juille...

...| A du plan TPD n° 45289 (n°369) | Partie de la parcelle E(81) Sag...

...| 511 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 57225 | Non imm...

...- Lorsque le marché comporte une clause de révision de prix, il do...

...A- La sous-direction des archives intermédiaires et archives privé...

...## Section I ## Les archives courantes et les archives intermédia...

...| 116 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50995 118 confo...

...| 712 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 29376 | | " | ...

...| 73 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°31033 M...

...| 507 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90680 (partie de la...

...| 212 conforme à la parcelle n°1 213 conforme à la parcelle n°3 du...

...| 344 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95124 (réquisition ...

...La 1ère parcelle correspondant à la parcelle n°21 sis à Skhira Bou...

...| 540 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°94573 | Non imma...

...| 462 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95152 463 conforme ...

...| 172 conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90815 | Non immatric...

...# TITRE III ## DE L'EXAMEN DES MARCHES ### Chapitre premier ### D...

...| 36 conforme à la parcelle n°1 38 conforme à la parcelle n°3 du p...