1 191 résultats pour ""ARTIS CO""
- Journal Officiel·1986 / N°054·page 2·fr...— Les sièges affectés aux circonscriptions électorales sont répart...
- Journal Officiel·1990 / N°011·page 2·fr...membres cités ci-après et répartis comme suit : — le doyen : prés...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 2·fr...l de 1.753.000.000 dinars répartis comme suit : | — Recettes Cou...
- Journal Officiel·1990 / N°011·page 4·fr...membres cités ci-après et répartis comme suit : — le directeur : ...
- Journal Officiel·2015 / N°067·page 3·fr... de 27 786 000 000 dinars répartis comme suit : - Recettes du Tit...
- Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr...46.845.000.000 Ces crédits sont répartis conformément au tableau ...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 10·fr...Les crédits sont répartis conformément au tableau « G », ci-annexé...
- Journal Officiel·1990 / N°086·page 93·fr...coût = 500 000 D répartis comme suit: 150 000 D Trésor 350 000 D P...
- Journal Officiel·1990 / N°086·page 193·fr...coût = 500 000 D répartis comme suit: 150 000 D Trésor 350 000 D P...
- Journal Officiel·1990 / N°086·page 293·fr...coût = 500 000 D répartis comme suit: 150 000 D Trésor 350 000 D P...
- Journal Officiel·2019 / N°073·page 50·fr...Art 2 - Les postes à pourvoir sont répartis comme suit: | Spécia...
- Journal Officiel·1996 / N°084·page 40·fr...- Les stages du premier cycle sont définis et répartis comme suit ...
- Journal Officiel·2002 / N°102·page 31·fr...32550000 D répartis comme suit : 24750000 D sur ressources globale...
- Journal Officiel·1997 / N°029·page 10·fr...tre semestres consécutifs répartis comme suit : a) deux semestres...
- Journal Officiel·2017 / N°002·page 3·fr... de 29 149 000 000 Dinars répartis comme suit : - Recettes du Tit...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 67·fr...orologie » 700.000 dinars répartis comme suit : 196.000 dinars bud...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 14·fr... de 40 741 000 000 Dinars répartis comme suit : - Recettes du Tit...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 6·fr...l de 3.710.000.000 dinars répartis comme suit : - Recettes couran...
- Journal Officiel·1997 / N°068·page 4·fr...pour la gestion 1996 sont répartis conformément au tableau "L" ann...
- Journal Officiel·2024 / N°141·page 40·fr...gt-dix-sept (197) postes, répartis comme suit : | Etablissement ...