Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 191 résultats pour ""ARTIS CO""
  • Journal Officiel·1986 / N°054·page 2·fr
    ...— Les sièges affectés aux circonscriptions électorales sont répart...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 2·fr
    ...membres cités ci-après et répartis comme suit : — le doyen : prés...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 2·fr
    ...l de 1.753.000.000 dinars répartis comme suit : | — Recettes Cou...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 4·fr
    ...membres cités ci-après et répartis comme suit : — le directeur : ...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 3·fr
    ... de 27 786 000 000 dinars répartis comme suit : - Recettes du Tit...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr
    ...46.845.000.000 Ces crédits sont répartis conformément au tableau ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 10·fr
    ...Les crédits sont répartis conformément au tableau « G », ci-annexé...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 93·fr
    ...coût = 500 000 D répartis comme suit: 150 000 D Trésor 350 000 D P...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 193·fr
    ...coût = 500 000 D répartis comme suit: 150 000 D Trésor 350 000 D P...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 293·fr
    ...coût = 500 000 D répartis comme suit: 150 000 D Trésor 350 000 D P...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 50·fr
    ...Art 2 - Les postes à pourvoir sont répartis comme suit: | Spécia...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 40·fr
    ...- Les stages du premier cycle sont définis et répartis comme suit ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 31·fr
    ...32550000 D répartis comme suit : 24750000 D sur ressources globale...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 10·fr
    ...tre semestres consécutifs répartis comme suit : a) deux semestres...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 3·fr
    ... de 29 149 000 000 Dinars répartis comme suit : - Recettes du Tit...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 67·fr
    ...orologie » 700.000 dinars répartis comme suit : 196.000 dinars bud...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 14·fr
    ... de 40 741 000 000 Dinars répartis comme suit : - Recettes du Tit...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 6·fr
    ...l de 3.710.000.000 dinars répartis comme suit : - Recettes couran...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 4·fr
    ...pour la gestion 1996 sont répartis conformément au tableau "L" ann...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 40·fr
    ...gt-dix-sept (197) postes, répartis comme suit : | Etablissement ...