Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
298 résultats pour ""ARTISS""
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 6·fr
    ...Les membres participants se répartissent en ... catégories ... (8)...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 41·fr
    ...ution solidaire de la Société Artissu). **Désignation de l'immeub...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 29·fr
    ...Brasserie Schilling se répartissant ainsi : Soixante parts à Madam...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...hir et dont leurs parts se répartissent comme suit : Pour les deu...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 13·fr
    ... réquisition ces droits se répartissaient dans l'indivision de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 25·fr
    ...s dans la documentation se répartissent en : 1°) — Documentaliste...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr
    ...ne comptabilité analytique répartissant les dépenses par objet et ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr
    ...— Les fonctionnaires du dit Etablissement se répartissent comme su...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 9·fr
    ...e en études dramatiques se répartissent sur deux ans et durent 153...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 18 % qui se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 6·fr
    ...e de la voûte du meuble se répartisse sur les éléments solidaires....
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 26·fr
    ...6°) Les résultats d'exercice se répartissent comme suit : 1 — 5 % ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr
    ...— Les chefs de poste consulaire se répartissent en quatre classes,...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ...En suite de ces cessions, les parts sociales se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 5·fr
    ... Radiodiffusion Télévision Tunisienne se répartissent comme suit :
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...se répartissant en deux parcelles : A une parcelle de 11 a. 28 ca....
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...n les parties communes, se repartissant en 17.400 parts dont 2.000...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...ure, soit en espèces et se répartissant comme suit : 1°) 1. à 2.5...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...se répartissant en deux parcelles : A une parcelle de 11 a. 28 ca....
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...La totalité des cent parts sociales se répartissent désormais à ra...