Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 35·fr
    ...de la totalité de l'immeuble objet de la saisie aura lieu à l'audi...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 15·fr
    ...5- Date et lieu de la vente à l'audience et devant la chambre des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 48·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 57·fr
    ...L'audience aura lieu à la chambre des créées du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 12·fr
    ...ute les frais de la première audience qui remontent a deux milles ...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 16·fr
    ...137 - Les audiences, le prononcé et la notification du jugement se...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 38·fr
    ...re 2011 à partir de 8H30 à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 44·fr
    ...149.000 D outre les frais fixés le jour de l'audience. Date et li...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 12·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. L'immeuble mis en vente : ...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 14·fr
    ...le 23/11/2020 à partir de neuf heures à la salle d'audience réserv...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 13·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 26·fr
    ...La Vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 49·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 23·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu le 24/12/2009 à pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°078·page 7·fr
    ...En plus, les dépenses déterminées par le tribunal le jour de l'aud...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 18·fr
    ...5/- Date et lieu de la vente à l'audience et devant la chambre des...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 17·fr
    ...963 à 9 heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 7·fr
    ...i ont été déclarés lors de l'audience du 29/11/2021 plus ceux qui ...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 58·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...