Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 30·fr
    ...Les soumissionnaires doivent envoyer leurs offres sous pli cacheté...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 36·fr
    ...Les offres doivent être expédiées par voie postale sous plis cache...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 30·fr
    ...« CACHIA et FILS ». M. CACHIA Marcel est désigné seul gérant. N°...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 42·fr
    ...Toute soumission non cachetée à la cire et non recommandée ne sera...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 39·fr
    ...Les enveloppes doivent être cache-tées et adressées au nom de Mons...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 53·fr
    ... enveloppe scellée, portant le cachet de l'intéressé, ainsi que l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 18·fr
    ...- Approbation de cession des parts sociales de Mr CACCAMO GAETANO ...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 15·fr
    ...ur assurer l'efficience, l'efficacité et la sécurité pour le fonct...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 18·fr
    ...OTAL | TOTAL | Tunis, le ... Cachet et signature autorisée : # ...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 44·fr
    ...5) Le cahier des charges signée par le soumissionnaire cachet à l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 29·fr
    ...e lundi 28 mars 2011 à 17 h le cachet du bureau d'ordre central fa...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 20·fr
    ...des mesures appropriées et efficaces, ou de renforcer les mesures ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 3·fr
    ... Fortunée Naccach Lucien, Naccach, Raymond et Naccach Gilbert | ...
  • Journal Officiel·2026 / N°073·page 1·fr
    ...tion de la fiabilité, de l'efficacité et de la gouvernance énergét...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 37·fr
    ...Les offres doivent parvenir par la voie postale sous pli cacheté e...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 46·fr
    ...Association nationale pour le développement du cactus (ANADEC) Ty...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 24·fr
    ...Naccache (Raymond Victor); 3) M. Naccache (Lucien Jacques); 4) M. ...
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 21·fr
    ...internes, de vérifier leur efficacité, de les évaluer périodiqueme...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 10·fr
    ...### Efficacité du système de contrôle interne : En application de...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 12·fr
    ... C67468 Z *BRAHIM B MOHC E BELCACEM ZAROUI * 12,359 * 1980 | | ...