Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 24·fr
    ...MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Arrêté c...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 65·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle des Pêches de Zarzis | 85 000 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 21·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'imm...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 14·fr
    nord par la parcelle n°153, au sud et à l'est par la parcelle n°15...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 9·fr
    ...La limite commence à la cote 793 puis elle se dirige vers l'Ouest ...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 47·fr
    ...Réquisition cadastrale n° 15156 et Parcelle cadastrale n° 64 Ouest...
  • Journal Officiel·2024 / N°133·page 14·fr
    ...| | Mohamed Ameyri | Professeur de l'animation culturelle | Chef ...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ...rcelle n°A3 et au sud la parcelle n°A75 et à l'ouest la parcelle n...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 36·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 5 décembre 2...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 37·fr
    ...| 533(2) conforme à la parcelle B du plan du T P D n° 38336 534 co...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 18·fr
    ...* au sud par la parcelle n°1691 D, * au nord par la parcelle n°183...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 16·fr
    ...El Falah Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 35·fr
    ...5 - Les bourses de formation professionnelle sont servies mensuell...
  • Journal Officiel·2024 / N°044·page 22·fr
    Vu l'arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 25·fr
    Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017. M...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 33·fr
    ...La Zone Industrielle Ez-Zahra consistant en une parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 12·fr
    ...| A du plan TPD n° 44580 (n°136) | Partie de la parcelle G(189) Ay...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 4·fr
    ...Melle Ousgha Ben Youssef, à compter du 1er juillet 1973 Melle Sami...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 36·fr
    ...| 520(1) conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 38333 | | "...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 31·fr
    ...| 425 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 26645...