Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 233 résultats pour ""GEANT""
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 106·fr
    ... 21 mai 2010 N° 41 # 3 - Dirigeants de la société de gestion : P...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 36·fr
    ...éficiaire effectif et des dirigeants accompagnés d'un extrait du r...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 10·fr
    ...1733 du 14 décembre 1981, chargeant monsieur Mohamed Moncef Lasram...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 15·fr
    Vu le décret n° 87-1333 du 5 décembre 1987 chargeant monsieur Mokh...
  • Journal Officiel·2016 / N°101·page 11·fr
    ...-1249 du 8 novembre 2016, chargeant le ministre de justice des fon...
  • Journal Officiel·2012 / N°003·page 6·fr
    ...010-347 du 1er mars 2010, chargeant Monsieur Khemaies Abdelli, con...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 19·fr
    ...1-128 du 15 février 2021, chargeant la secrétaire d'État auprès du...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 64·fr
    ...- un dirigeant de l'OPCVM ; - une personne avec qui un de ces diri...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 13·fr
    ...781 du 28 septembre 1996, chargeant Monsieur Sassi Labbène, admini...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 116·fr
    ..., - Les fondateurs et les dirigeants des associations à caractère ...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 14·fr
    ...5 années dans une activité exigeant une expérience dans le domaine...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 20·fr
    ... à effectuer des travaux n'exigeant qu'une formation préliminaire ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 79·fr
    ...Comptes courants des dirigeants et membres de l'organe de directio...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 17·fr
    ...3) le dirigeant légal doit justifier d’un diplôme de fin d’études ...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 16·fr
    Vu le décret n° 2008-3291 du 21 octobre 2008, chargeant Monsieur A...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 7·fr
    ...86-966 du 21 octobre 1986 chargeant Monsieur Mohamed Haddar consei...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 9·fr
    ...n° 88-824 du 5 avril 1988 chargeant le colonel Sadok Khlas des fon...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 6·fr
    ...83-908 du 3 octobre 1983, chargeant monsieur Mohamed Dghim, consei...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 12·fr
    ...nt code, à l'encontre des dirigeants du gestionnaire du fonds comm...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 8·fr
    ...1775 du 14 décembre 1984, chargeant monsieur Mohamed Sadok Mahjoub...