Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°009·page 16·fr
    ...2024R00121VEPA2 --- # Vente « des parts indivises du titre fonci...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr
    ...La Moitié Indivise d'une propriété sise à Fondouk Choucha, de part...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 19·fr
    ...ation de Sakiet Eddaïer | 1/3 indivis soit 10579 m2 de la superfic...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 45·fr
    ...1) La moitié indivise de la totalité de la maison sise à Ajim, ren...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 35·fr
    ...Des parts dans l'indivision d'un appartement (41.523part) d'une to...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 48·fr
    ...sserdine | totalité des parts indivises | " | | 215 | 64554 | G....
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 8·fr
    ...ajoute 516/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 13·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 20·fr
    ...Taux horaire de location entretien Par demi heure indivisible 6 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 41·fr
    ...muni de toutes les commodités La surface des parts indivises sais...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 47·fr
    ...Mustapha | totalité Des Parts Indivises | terrain agricole | | 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 49·fr
    ...Part indivise à vendre : Les 47613,585 indivises du TF n° 33638 Ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 4·fr
    ... Ben Mohamed Ben Redjeb | 3/4 indivis de 2 ha 17 a 11 ca | | 21 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 44·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 350ème indivises de TF N° 37555 Tun...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'un magasin ouvrant au Nord, ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 10·fr
    ...Désignation des parts indivises objet de la saisie : les immeubles...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 12·fr
    .../26 | Le solde soit 6/26ièmes indivis appartient au promoteur | |...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 38·fr
    ...74) sur la totalité des parts indivises revenant à la propriété de...
  • Journal Officiel·2024 / N°053·page 3·fr
    ...Elle est répartie en quotas individuels annuels. 3. Quota individu...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 8·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 2500ème indivis de TF 41029 Bizerte...