22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr...La Moitié Indivise d'une propriété sise à Fondouk Choucha, de part...
- Journal Officiel·1999 / N°091·page 19·fr...ation de Sakiet Eddaïer | 1/3 indivis soit 10579 m2 de la superfic...
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- Annonces Légales·2009 / N°036·page 35·fr...Des parts dans l'indivision d'un appartement (41.523part) d'une to...
- Journal Officiel·1984 / N°048·page 48·fr...sserdine | totalité des parts indivises | " | | 215 | 64554 | G....
- Annonces Légales·2023 / N°052·page 8·fr...ajoute 516/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 13·fr...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 20·fr...Taux horaire de location entretien Par demi heure indivisible 6 ...
- Annonces Légales·2015 / N°136·page 41·fr...muni de toutes les commodités La surface des parts indivises sais...
- Journal Officiel·1984 / N°048·page 47·fr...Mustapha | totalité Des Parts Indivises | terrain agricole | | 2...
- Annonces Légales·2013 / N°137·page 49·fr...Part indivise à vendre : Les 47613,585 indivises du TF n° 33638 Ar...
- Journal Officiel·1974 / N°011·page 4·fr... Ben Mohamed Ben Redjeb | 3/4 indivis de 2 ha 17 a 11 ca | | 21 ...
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 44·fr...Parts Indivises à vendre : Les 350ème indivises de TF N° 37555 Tun...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr...La moitié indivise de la totalité d'un magasin ouvrant au Nord, ce...
- Annonces Légales·2019 / N°056·page 10·fr...Désignation des parts indivises objet de la saisie : les immeubles...
- Journal Officiel·1990 / N°074·page 12·fr.../26 | Le solde soit 6/26ièmes indivis appartient au promoteur | |...
- Annonces Légales·2017 / N°112·page 38·fr...74) sur la totalité des parts indivises revenant à la propriété de...
- Journal Officiel·2024 / N°053·page 3·fr...Elle est répartie en quotas individuels annuels. 3. Quota individu...
- Annonces Légales·2022 / N°007·page 8·fr...Parts indivises à vendre : les 2500ème indivis de TF 41029 Bizerte...