Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...Valensi, à Tunis ont déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il consiste à condenser...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée à titre de produits industriels n...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 23·fr
    ...Levy à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 12·fr
    ...Levy à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 19·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 15·fr
    ...Oswald Leonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'inventi...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 9·fr
    ...## BREVETS D'INVENTION **1er Certificat d'addition** **Avis N° 5...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'ils répondent à la...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une structure en parties préf...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par une production d'un thé obte...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 13·fr
    ...Levy à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée selon une ou plusieurs des revend...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : 1) La présente invention c...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 11·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « C...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 13·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle consiste à condens...