Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
400 résultats pour ""LE 55""
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 10·fr
    ... premier et dernier de l’article 55 et l’article 56 du présent cod...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 11·fr
    ...publicités obligatoires ARTICLE 55 : Est ajouté, après le troisi...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 34·fr
    ... parts de la superficie générale 5575 m² ayant pour titre foncier ...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 9·fr
    ...3 - Les dispositions de l'alinéa 4 de l'article 55 et de l'alinéa ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ...Article 55 : Les associés en nom collectif ont la qualité de comm...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 32·fr
    ...eurant avenue EL Ikhlas Immeuble 55 Apt 2 cité Attahrir Tunis a ve...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 14·fr
    ...— Les dispositions de l'article 55 du présent décret sont applicab...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 32·fr
    ...nds de commerce sis à l'immeuble 55 rue Bab El Khadhra - Tunis. T...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 18·fr
    ...Ce sont deux pièces adjacentes situées du côté sud de la parcelle ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 36·fr
    ...## ARTICLE 55 ### DATE D'EFFET DE LA CONVENTION La présente conv...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 7·fr
    ... Maritime et notamment l'article 55 du dit Code; Vu le décret N° ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 12·fr
    Article 55 Le Titulaire d'une Concession d'Exploitation a le droi...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 7·fr
    ... électorales prévu par l'article 55 du présent code, qui devra en ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 32·fr
    ... parts de la superficie générale 5575 m² ayant pour titre foncier ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 9·fr
    ...de solidarité nationale Article 55 : Il est institué au profit d...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 20·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le 55496 Ben Arous sis au...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 10·fr
    ...ux, en conformité avec l'article 55. La présentation ci-après doi...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 16·fr
    ...fication mentionnées à l'article 55 ci-dessus. Art. 63 - Le minis...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 11·fr
    ..."NARJESS" composé de la parcelle 557, d'une superficie de 3290 m²,...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 103·fr
    ...Article 55 : L'enseignement de la conduite des véhicules peut être...