Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 2·fr
    ...de l'indemnité de géologie au profit du corps des géologues bénéfi...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 7·fr
    ...u profit du corps des conseillers des services publics au profit d...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...— 8% au profit du compte du Comité National de la Solidarité Socia...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 48·fr
    ...000D inscrite le 23/9/1997 au profit d'Attijari Bank. 2- Une hypot...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 53·fr
    ...hamed GHARBI nommée El Bey au profit de Mohamed, Ahmed, Hédi, Abde...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 48·fr
    ...s la concession « Zinnia » au profit de Samedan of Tunisia inc, V...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 5·fr
    ... administrations publiques au profit de ministre des affaires loca...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 7·fr
    ...2 - Attestation de réduction du taux des droits de douane au profi...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 11·fr
    ...en Arous 17/5 n° 1/1900/1) au profit de QNB - Une hypothèque d'une...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 134·fr
    ...• Formation au profit des chauffeurs de véhicules de louage : 50 D...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 11·fr
    ...e l'indemnité d'ingénierie au profit du corps commun des ingénieur...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 14·fr
    ...e indemnité de psychologie au profit des psychologues des administ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Tunis, d'imm...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 12·fr
    ...mnité spécifique instituée au profit du corps des conseillers des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 44·fr
    ...roupe dit permis "Enfidha" au profit d'ETAP et Buttes, Vu l'arrêt...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 1·fr
    ...de commis d'administration au profit des communes relevant des gou...
  • Journal Officiel·2001 / N°101·page 4·fr
    ...roupe dit permis "Anaguid" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 104·fr
    ... Equipements scientifiques au profit des établissements de l'ensei...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 5·fr
    ...cycle de formation continue à distance au profit des inspecteurs d...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 12·fr
    société "Ampolex (Tunisia) Pty Limited" dans ledit permis au profi...