309 résultats pour ""ST RAM""
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 9·fr...Ce taux est ramené à 2,5% au titre des honoraires servis aux perso...
- Journal Officiel·1960 / N°017·page 14·fr...Apprentissage, l'âge minimum est ramené à 21 ans au 1er janvier de...
- Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr...nel, le délai de publication est ramené à un mois au moins. Tunis...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 20·fr...000 heures indiqué ci-dessus est ramené à 800 heures de vol. Titr...
- Journal Officiel·1963 / N°047·page 6·fr...lication du présent concours est ramené à quinze jours. Tunis, le...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 31·fr...à l'École Normale Supérieure est ramené du 1er octobre 1973 au 1er...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 19·fr...durée journalière de travail est ramenée à 7 heures. Les heures p...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 6·fr...En conséquence, la surface du permis est ramenée à 2.136 km² corre...
- Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr...déclarée, la prime de 1D,075 est ramenée à 0D,750; b) une prime d...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 27·fr...éclarée, la prime de 1 Dinar est ramenée à 0 D., 670. b) une prim...
- Journal Officiel·1964 / N°045·page 3·fr...révu à l'article 3 ci-dessus est ramené à 70 % de la plus-value. ...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr...ts à moyen terme en Tunisie, est ramené de 5,55 à 5,05 % à compter...
- Journal Officiel·1986 / N°008·page 15·fr...Le taux de l'autofinancement est ramené à 5%. Le solde de l'inves...
- Journal Officiel·1970 / N°052·page 39·fr...s Réunis » de 132.320 Dinars est ramené à 82.240 Dinars. Les décl...
- Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr... de publication des concours est ramené en 1957 à deux mois. Tuni...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 13·fr... cette indemnité journalière est ramenée au 33% du salaire réel jo...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr...riode quinquennale 1955-1959 est ramenée à trois ans. ART. 3. — L...
- Journal Officiel·1989 / N°068·page 9·fr...En cas d'épandage d'une substance toxique la limitation est ramené...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 3·fr...Toutefois, ce taux est ramené à 5 % lorsque l'accident a été provo...
- Journal Officiel·1986 / N°021·page 6·fr...ée, la prime de 1,187 dinars est ramenée à 0,812 dinars. b) Une p...