Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
309 résultats pour ""ST RAM""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 9·fr
    ...Ce taux est ramené à 2,5% au titre des honoraires servis aux perso...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 14·fr
    ...Apprentissage, l'âge minimum est ramené à 21 ans au 1er janvier de...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr
    ...nel, le délai de publication est ramené à un mois au moins. Tunis...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 20·fr
    ...000 heures indiqué ci-dessus est ramené à 800 heures de vol. Titr...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 6·fr
    ...lication du présent concours est ramené à quinze jours. Tunis, le...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 31·fr
    ...à l'École Normale Supérieure est ramené du 1er octobre 1973 au 1er...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 19·fr
    ...durée journalière de travail est ramenée à 7 heures. Les heures p...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 6·fr
    ...En conséquence, la surface du permis est ramenée à 2.136 km² corre...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ...déclarée, la prime de 1D,075 est ramenée à 0D,750; b) une prime d...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 27·fr
    ...éclarée, la prime de 1 Dinar est ramenée à 0 D., 670. b) une prim...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 3·fr
    ...révu à l'article 3 ci-dessus est ramené à 70 % de la plus-value. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ...ts à moyen terme en Tunisie, est ramené de 5,55 à 5,05 % à compter...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 15·fr
    ...Le taux de l'autofinancement est ramené à 5%. Le solde de l'inves...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 39·fr
    ...s Réunis » de 132.320 Dinars est ramené à 82.240 Dinars. Les décl...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr
    ... de publication des concours est ramené en 1957 à deux mois. Tuni...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 13·fr
    ... cette indemnité journalière est ramenée au 33% du salaire réel jo...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr
    ...riode quinquennale 1955-1959 est ramenée à trois ans. ART. 3. — L...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 9·fr
    ...En cas d'épandage d'une substance toxique la limitation est ramené...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 3·fr
    ...Toutefois, ce taux est ramené à 5 % lorsque l'accident a été provo...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 6·fr
    ...ée, la prime de 1,187 dinars est ramenée à 0,812 dinars. b) Une p...