9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1978 / N°039·page 24·fr220 m², celle résultant du présent bornage est de 253 m². L'immeu...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 44·fr...80ha., environ, et celle résultant du bornage est de : 43ha. 80a. ...
- Journal Officiel·1973 / N°022·page 22·fr...e dénoncée de 418 00, celle résultant du présent B.P. est de 41.80...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 16·fr... value sur avoirs en francs résultant de la dévaluation du franc |...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 27·fr...ce dénoncée de 180 m² celle résultant du présent bornage est de 19...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 65·fr...ce dénoncée de 499 m² celle résultant du présent bornage est de 49...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 25·fr...énoncée de 3 hectares celle résultante du présent bornage est de :...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 76·fr...ance de 3 ha environ, celle résultant du présent bornage est de 1 ...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 80·fr...nce dénoncée de 500m² celle résultant du bornage est de 1083m². L...
- Journal Officiel·1974 / N°031·page 24·fr...e dénoncée de 840 m², celle résultant du présent bornage est de 76...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 37·fr...1 hectare, celle résultant du présent bornage est de : 5630 m². L...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 33·fr...nce dénoncée de 427m² celle résultant du présent bornage est du 48...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 35·fr...noncée de 11 a 56 ca, celle résultant du présent bornage est de 12...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 30·fr...ontenance de 1473 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1974 / N°033·page 13·fr... de 650 mètres carrés celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1978 / N°044·page 34·fr...58 et celle résultant est de 4 h. 84 ares 63 ça. L'immeuble se tr...
- Journal Officiel·1977 / N°072·page 19·fr...50 et celle résultant du présent bornage est de 1h. 31.70. L'imme...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 32·fr...dénoncée de 90a 03ca, celle résultant du présent bornage est de 83...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 25·fr...250 m², celle résultant du présent bornage est de : 110 m². L'imm...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 40·fr...ce dénoncée de 450 m² celle résultant du présent bornage est de 58...